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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEQUIGNET
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LADY ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LADY ROYAL
PEQUIGNET, SA

Numéro de dépôt :
3864475
Date de dépôt :
06/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/10/2021
LADY ROYAL de PEQUIGNET

Présentation de la marque LADY ROYAL

Déposée le 6 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) PEQUIGNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LADY ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEQUIGNET domicilié(e) 1 Rue du Bief - 25500 - Morteau - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 820 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEQUIGNET domicilié(e) 1 Rue du Bief - 25500 - Morteau - France.

La marque LADY ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LADY ROYAL est expirée depuis le 6 octobre 2021.

PEQUIGNET a également déposé les autres marques suivantes : PEQUIGNET Savoir vivre à l'heure française. , PEQUIGNET


PEQUIGNET, SA - 1 Rue du Bief - 25500 - Morteau - France - SIREN 732820196


PEQUIGNET - 1 Rue du Bief - 25500 - Morteau - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 30 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765337 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.